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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR
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CITROSAAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROSAAS
MELFOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1238792
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2023

Présentation de la marque CITROSAAS

Déposée le 15 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITROSAAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR domicilié(e) 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CITROSAAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITROSAAS est expirée depuis le 15 juin 2023.

MELFOR a également déposé les autres marques suivantes : VINOR , CITRONA , CITRONA , SAAS , MELDORA , MELDORA , VINOR , CITROMEL , POMMIA , MIELEX


MELFOR, Société par Actions Simplifiée - 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 322612250


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2233990 - Publication au BOPI 2003-01-08

Renouvellement sans limitation n°2019692 - Publication au BOPI 1993-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription le 28 mars 1991 - Transmission de propriété n°52565 - Publication au BOPI 1991-03-28

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528350 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2531856 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-11

Des condiments, des jus de citron, des limonades, des préparations pour faire des boissons, ainsi que pour faire des glaces, des sorbets et de la pâtisserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.